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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU SANSONNET
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CHATEAU SANSONNET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SANSONNET
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU SANSONNET, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1620242
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/01/2030
CHATEAU SANSONNET de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU SANSONNET

Présentation de la marque CHATEAU SANSONNET

Déposée le 9 janvier 1990 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU SANSONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SANSONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU SANSONNET domicilié(e) CHATEAU SANSONNET - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 767 629 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU SANSONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SANSONNET arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU SANSONNET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU SANSONNET, Société civile d'exploitation agricole - CHATEAU SANSONNET - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 351767629


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2158062 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 9 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294147 - Publication au BOPI 2000-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434265 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 2 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°657308 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731927 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28

Vin d'Appellation Controlée provenant de l'exploitation denommée Chateau SANSONNET