Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MISSION DES DAVIDS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER

Numéro de dépôt :
92406997
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque CHATEAU MISSION DES DAVIDS

Déposée le 19 février 1992 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MISSION DES DAVIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER domicilié(e) 57 RUE VALENTIN BERNARD, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 645 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOLES BIROT-MENEUVRIER - France.

La marque CHATEAU MISSION DES DAVIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MISSION DES DAVIDS est expirée depuis le 19 février 2002.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BIROT-MENEUVRIER - 57 RUE VALENTIN BERNARD, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France - SIREN 333645166


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOLES BIROT-MENEUVRIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MISSION DES DAVIDS