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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU LA REYNETODO
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CHATEAU LA REYNE CUVEE DES CHAMPIONNES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA REYNE CUVEE DES CHAMPIONNES DE FRANCE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU LA REYNE (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
1643440
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
17/05/1999
CHATEAU LA REYNE CUVEE DES CHAMPIONNES DE FRANCE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU LA REYNE

Présentation de la marque CHATEAU LA REYNE CUVEE DES CHAMPIONNES DE FRANCE

Déposée le 17 mai 1989 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU LA REYNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CHATEAU LA REYNE CUVEE DES CHAMPIONNES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU LA REYNETODO domicilié(e) "Leygues", 46700 PUY L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. VIDAL - France.

La marque CHATEAU LA REYNE CUVEE DES CHAMPIONNES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA REYNE CUVEE DES CHAMPIONNES DE FRANCE est expirée depuis le 17 mai 1999.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU LA REYNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU LA REYNE (S.C.E.A.) - "Leygues", 46700 PUY L'EVEQUE - France


J.C. VIDAL - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 27 juillet 2004 - Erratum;Transmission totale de propriété n°396611 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 27 juillet 2004 - Erratum n°396610 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 7 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°230727 - Publication au BOPI 1996-11-07

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LA REYNE"