SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA GENESTIERE ST ANTHELME, Société civile d'exploitation agricole
Numéro de dépôt :
4197808
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/07/2025
Présentation de la marque Château la Genestière
Déposée le 20 juillet 2015 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA GENESTIERE ST ANTHELME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Château la Genestière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA GENESTIERE ST ANTHELME domicilié(e) Chemin Des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 210 665 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Direction juridique, Mme POULIQUEN Camille domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France.
La marque Château la Genestière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA GENESTIERE ST ANTHELME, Société civile d'exploitation agricole - Chemin Des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France - SIREN 449210665
FIDUCIAL, Direction juridique, Mme POULIQUEN Camille - 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Errata de l'enregistrement - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 30 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678419 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Inscription le 19 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768891 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19
Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798687 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles et notamment huile d'olive ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente en gros et au détail par tout moyen, notamment via Internet, de vin, d'huile d'olive, de vinaigre, de produits agricoles et de boissons ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; dégustations de vins [services de divertissement] ; services de dégustation de vins [apprentissage] ; évènements de dégustation de vins à des fins éducatives ; cours d'oenologie ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; services de dégustation de vins [fourniture de boissons].
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