"Château de Transières"
Présentation de la marque "Château de Transières"
Déposée le 23 mai 1990 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE TRANSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Château de Transières" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "Château de Transières" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Château de Transières" est expirée depuis le 23 mai 2000.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE TRANSIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33