Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Château de Transières"
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE TRANSIERES

Numéro de dépôt :
1648936
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2000
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Présentation de la marque "Château de Transières"

Déposée le 23 mai 1990 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE TRANSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Château de Transières" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE TRANSIERES, domicilié(e) demeurant Château de Transières AMBENAY, 27250 RUGLESFINE BLANCHE Sarl.,demeurant 14 rue Nationale, 32700 LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CABINET KOHN - France.

La marque "Château de Transières" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Château de Transières" est expirée depuis le 23 mai 2000.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE TRANSIERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE TRANSIERES - demeurant Château de Transières AMBENAY, 27250 RUGLESFINE BLANCHE Sarl.,demeurant 14 rue Nationale, 32700 LECTOURE - France


LA CABINET KOHN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Eaux-de-vie d'appelation d'origine, notamment le calvados, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Transières"