Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE L'ABBAYE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE L'ABBAYE

Numéro de dépôt :
4365488
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
CHATEAU DE L\'ABBAYE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE L\'ABBAYE

Présentation de la marque CHATEAU DE L'ABBAYE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE L'ABBAYE domicilié(e) Lieu dit Nardon - 33580 - SAINT FERME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Amélie de Raignac domicilié(e) 11 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L'ABBAYE arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L'ABBAYE DE SAINT FERME


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE L'ABBAYE - Lieu dit Nardon - 33580 - SAINT FERME - France


Marie Amélie de Raignac - 11 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Vins d’appellation d’origine protégée.