Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COUCHOUS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS (COUCHOUS)

Numéro de dépôt :
1534466
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1998
CHATEAU COUCHOUS de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS (COUCHOUS

Présentation de la marque CHATEAU COUCHOUS

Déposée le 1 mars 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS (COUCHOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU COUCHOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS (COUCHOUS), domicilié(e) Château de Cuxous, Cassagnes de la Frontière, 66720 La Tour de France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur Michel de GASSART - France.

La marque CHATEAU COUCHOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COUCHOUS est expirée depuis le 1 mars 1998.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS (COUCHOUS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS (COUCHOUS) - Château de Cuxous, Cassagnes de la Frontière, 66720 La Tour de France - France


monsieur Michel de GASSART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Vins-Vins mousseux et eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château COUCHOUS"