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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHATEAU CABRIERES LES SILEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CABRIERES LES SILEX
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1617495
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2010

Présentation de la marque CHATEAU CABRIERES LES SILEX

Déposée le 9 février 1990 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CABRIERES LES SILEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2155195) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 947 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2155195) - France.

La marque CHATEAU CABRIERES LES SILEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CABRIERES LES SILEX est expirée depuis le 9 février 2010.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile d'Exploitation Agricole - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2155195) - France - SIREN 350947032


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2155195) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2155195 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55990 - Publication au BOPI 1991-09-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CABRIERES