Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CABRIERES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile

Numéro de dépôt :
1669190
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2011
CHATEAU CABRIERES de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile

Présentation de la marque CHATEAU CABRIERES

Déposée le 30 mai 1991 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CABRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2191120) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 947 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2191120) - France.

La marque CHATEAU CABRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CABRIERES est expirée depuis le 30 mai 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS Société Civile - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2191120) - France - SIREN 350947032


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2191120) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2191120 - Publication au BOPI 2001-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Des vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exclusivement dénommée: Château Cabrières