Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOIS DE GALET
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BASSILIEAUX

Numéro de dépôt :
97669405
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2007

Présentation de la marque CHATEAU BOIS DE GALET

Déposée le 14 mars 1997 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BASSILIEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BOIS DE GALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BASSILIEAUX domicilié(e) Le Bourg - B.P. 100, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 515 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque CHATEAU BOIS DE GALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOIS DE GALET est expirée depuis le 14 mars 2007.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BASSILIEAUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES BASSILIEAUX - Le Bourg - B.P. 100, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 334515509


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BOIS DE GALET