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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNANTODO
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CHARRIAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARRIAGE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNAN, SCEA

Numéro de dépôt :
3030681
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2030

Présentation de la marque CHARRIAGE

Déposée le 29 mai 2000 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARRIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNANTODO domicilié(e) Moulin des Costes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 844 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberte - 06000 - NICE - France.

La marque CHARRIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARRIAGE arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE BUNAN, SCEA - Moulin des Costes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 377844006


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberte - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2010 n°2438130 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-20

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747864 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13

Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).