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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE COUTANCIE
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BIOCONTENEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCONTENEUR
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE COUTANCIE

Numéro de dépôt :
1393885
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017

Présentation de la marque BIOCONTENEUR

Déposée le 13 février 1987 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE COUTANCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCONTENEUR »

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE COUTANCIE domicilié(e) Coutancie,24450 SAINT PRIEST LES FOUGERES (dossier no 2330477) - 24450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2330477) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOCONTENEUR est expirée depuis le 13 février 2017.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE COUTANCIE a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF DE COUTANCIE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE COUTANCIE - Coutancie,24450 SAINT PRIEST LES FOUGERES (dossier no 2330477) - 24450 - France


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2330477) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330477 - Publication au BOPI 2007-01-02

Renouvellement sans limitation n°2083423 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Produits pour l'amendement des sols, engrais pour les terres, substrats, terreaux.