Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTEOLAS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LA CROIX MARTELLE Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3197618
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/12/2012
MARTEOLAS de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LA CROIX MARTELLE  Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque MARTEOLAS

Déposée le 4 décembre 2002 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LA CROIX MARTELLE Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MARTEOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LA CROIX MARTELLE Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) 22 rue Longue,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 328 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque MARTEOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTEOLAS est expirée depuis le 4 décembre 2012.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LA CROIX MARTELLE Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LA CROIX MARTELLE Société Civile d'Exploitation Agricole - 22 rue Longue,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 4243285


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins.