Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU RICHELIEU, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4148330
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2025
Marque figurative de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU RICHELIEU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2015 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU RICHELIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU RICHELIEU domicilié(e) Lieu-dit Château Richelieu - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 399 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148330.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU RICHELIEU a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE , CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU RICHELIEU, Société civile d'exploitation agricole - Lieu-dit Château Richelieu - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 483399424


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vins.