(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2015 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU RICHELIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148330.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU RICHELIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19