(Marque figurative)

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU domicilié(e) Lieu-dit Château Richelieu - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 399 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967480.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2022.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE