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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIERTODO
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA)

Numéro de dépôt :
3103438
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2021
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 2001 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIERTODO domicilié(e) QUAI MARAFIANCE - 83550 - VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 701 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103438.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2021.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) - QUAI MARAFIANCE - 83550 - VIDAUBAN - France - SIREN 431701390


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468403 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

Boissons alcooliques à l'exception des bières.