(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 mai 2001 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103438.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2021.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468403 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15