Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUIS
/
LE GRUISSANOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRUISSANOT
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUIS

Numéro de dépôt :
3093110
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque LE GRUISSANOT

Déposée le 3 avril 2001 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRUISSANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUIS, domicilié(e) Château Le Bouis, 11430 GRUISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque LE GRUISSANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRUISSANOT est expirée depuis le 3 avril 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUIS a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUIS - Château Le Bouis, 11430 GRUISSAN - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Bière ale ou porter ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons aux fruits ; jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits alcooliques, vins tranquilles et mousseux ; spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.