Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DU BOUÏS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUÏS

Numéro de dépôt :
3102751
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2011

Présentation de la marque LE CLOS DU BOUÏS

Déposée le 29 mai 2001 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUÏS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DU BOUÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUÏS domicilié(e) Route Bleue, 11430 GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 401 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHÏTEAU LE BOUÏS - France.

La marque LE CLOS DU BOUÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DU BOUÏS est expirée depuis le 29 mai 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUÏS a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LE BOUÏS - Route Bleue, 11430 GRUISSAN - France - SIREN 378401079


SCEA CHÏTEAU LE BOUÏS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Courtage commercial de vins. Services d'hôtellerie, de gîtes, de location de chambres d'hôtes, bars, restauration (alimentation) , services de traiteur.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.