CHATEAU SAINTE CATHERINE
Présentation de la marque CHATEAU SAINTE CATHERINE
Déposée le 23 mars 1989 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU SAINTE CATHERINE (société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SAINTE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU SAINTE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINTE CATHERINE est expirée depuis le 23 mars 2009.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU SAINTE CATHERINE (société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138250 - Publication au BOPI 1999-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36