Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINTE CATHERINE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU SAINTE CATHERINE (société civile agricole)

Numéro de dépôt :
1520721
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE CATHERINE

Déposée le 23 mars 1989 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU SAINTE CATHERINE (société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SAINTE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU SAINTE CATHERINE (société civile agricole domicilié(e) 33550 PAILLET (dossier no 2138250) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 520 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2138250) - France.

La marque CHATEAU SAINTE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINTE CATHERINE est expirée depuis le 23 mars 2009.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU SAINTE CATHERINE (société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU SAINTE CATHERINE (société civile agricole) - 33550 PAILLET (dossier no 2138250) - France - SIREN 343520797


NOVAMARK - (dossier no 2138250) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138250 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Vins d'appellation d'origine premières côtes de Bordeaux en provenance de l'exploitation exactement dénommée "Château Sainte Catherine"