Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Puits du Roy
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LESCART

Numéro de dépôt :
3511726
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/07/2017
Château Puits du Roy de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LESCART

Présentation de la marque Château Puits du Roy

Déposée le 6 juillet 2007 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LESCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Puits du Roy »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LESCART domicilié(e) Château LESCART,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 160 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LESCART domicilié(e) Château LESCART,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Puits du Roy est expirée depuis le 6 juillet 2017.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LESCART a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , LA MARZELLE , CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LESCART - Château LESCART,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France - SIREN 378160717


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LESCART - Château LESCART,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée.