Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION, Société civile

Numéro de dépôt :
3979669
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION

Présentation de la marque CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION domicilié(e) 20-24 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 826 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France.

La marque CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION arrivera à expiration en date du 4 février 2023.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION, Société civile - 20-24 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France - SIREN 341826170


FIDAL, - Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804228 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Les Carmes Haut Brion.