Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES CARMES HAUT BRION
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION, Société civile

Numéro de dépôt :
1336950
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2025
CHATEAU LES CARMES HAUT BRION de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION

Présentation de la marque CHATEAU LES CARMES HAUT BRION

Déposée le 31 décembre 1985 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES CARMES HAUT BRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION domicilié(e) 20-24 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 826 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France.

La marque CHATEAU LES CARMES HAUT BRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LES CARMES HAUT BRION arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU LES CARMES HAUT BRION, Société civile - 20-24 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France - SIREN 341826170


FIDAL, - Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2060516 - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301282 - Publication au BOPI 2005-11-21

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195830 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544067 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2015 n°2592226 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804228 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau LES CARMES HAUT BRION.