Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC LE MAINE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU FRANC LE MAINE

Numéro de dépôt :
96625266
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque CHATEAU FRANC LE MAINE

Déposée le 30 avril 1996 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU FRANC LE MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC LE MAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU FRANC LE MAINE domicilié(e) 07 LE MAINE, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU FRANC LE MAINE - France.

La marque CHATEAU FRANC LE MAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANC LE MAINE est expirée depuis le 30 avril 2006.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU FRANC LE MAINE a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU FRANC LE MAINE - 07 LE MAINE, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES - France - SIREN 332663574


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU FRANC LE MAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Vins d'appellation d'origine Saint-Emilion et Saint-Emilion grand cru provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château Franc Le Maine