CHATEAU FRANC LE MAINE
Présentation de la marque CHATEAU FRANC LE MAINE
Déposée le 30 avril 1996 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU FRANC LE MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC LE MAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU FRANC LE MAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANC LE MAINE est expirée depuis le 30 avril 2006.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU FRANC LE MAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25