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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU GIGOGNAN Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHATEAU DU PRIEURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU PRIEURE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU GIGOGNAN Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1419986
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2016

Présentation de la marque CHATEAU DU PRIEURE

Déposée le 26 août 1986 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU GIGOGNAN Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DU PRIEURE »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU GIGOGNAN Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Chemin du Castillon,84700 SORGUES (dossier no 2314882) - 84700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 969 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314882) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DU PRIEURE est expirée depuis le 26 août 2016.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU GIGOGNAN Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU GIGOGNAN Société Civile d'Exploitation Agricole - Chemin du Castillon,84700 SORGUES (dossier no 2314882) - 84700 - France - SIREN 389969098


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314882) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314882 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation n°2073519 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 13 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238551 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187189 - Publication au BOPI 1995-07-04

Des vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château du Prieuré.