Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE REVEILLON
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE COSTES

Numéro de dépôt :
3043519
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2010
CHATEAU DE REVEILLON de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE COSTES

Présentation de la marque CHATEAU DE REVEILLON

Déposée le 21 juillet 2000 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE COSTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE REVEILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE COSTES domicilié(e) Société Civile d'Exploitation Agricole, Domaine de Réveillon, 11100 BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 470 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHATEAU DE REVEILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE REVEILLON est expirée depuis le 21 juillet 2010.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE COSTES a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE COSTES - Société Civile d'Exploitation Agricole, Domaine de Réveillon, 11100 BAGES - France - SIREN 421470857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée.