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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU DE CREMAT (Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHATEAU DE CREMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CREMAT
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU DE CREMAT (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
1647193
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2009
CHATEAU DE CREMAT de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU DE CREMAT (Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque CHATEAU DE CREMAT

Déposée le 18 décembre 1989 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU DE CREMAT (Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE CREMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU DE CREMAT (Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Château de Crémat, 442 chemin de Crémat, 06200 NICE (dossier no 2159514) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 452 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2159514) - France.

La marque CHATEAU DE CREMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CREMAT est expirée depuis le 18 décembre 2009.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU DE CREMAT (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE , CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU DE CREMAT (Société Civile d'Exploitation Agricole) - Château de Crémat, 442 chemin de Crémat, 06200 NICE (dossier no 2159514) - France - SIREN 402452445


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2159514) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159514 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 15 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291946 - Publication au BOPI 1999-12-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE CREMAT"