Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER
/
BASTIDE DE MARAFIANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASTIDE DE MARAFIANCE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3075448
Date de dépôt :
05/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021

Présentation de la marque BASTIDE DE MARAFIANCE

Déposée le 5 janvier 2001 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTIDE DE MARAFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER domicilié(e) 1265 CHEMIN DE MARAFIANCE - 83550 - VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 701 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque BASTIDE DE MARAFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTIDE DE MARAFIANCE est expirée depuis le 5 janvier 2021.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE , CHÂTEAU LES CARMES HAUT-BRION


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHATEAU CAVALIER, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - 1265 CHEMIN DE MARAFIANCE - 83550 - VIDAUBAN - France - SIREN 431701390


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540904 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461388 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et les eaux de vie) vins et eaux de vie d'Appellation d'origine contrôlée et notamment vins d'Appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence provenant de l'exploitation exactement dénommée "bastide de marafiance".