Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1632 RICHELIEU 1632
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3967473
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2022
1632 RICHELIEU 1632 de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU

Présentation de la marque 1632 RICHELIEU 1632

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1632 RICHELIEU 1632 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU domicilié(e) Lieu-dit Château Richelieu - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 399 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque 1632 RICHELIEU 1632 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1632 RICHELIEU 1632 est expirée depuis le 10 décembre 2022.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU a également déposé les autres marques suivantes : “ LOU BARAIL ” , CHATEAU DE CREMAT , BASTIDE DE MARAFIANCE , CHATEAU LE LOUP , BERNACHE , (Marque figurative) , CUVEE CARDINALICE , BOIS DES MOINES , Château Puits du Roy , LA MARZELLE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHÂTEAU RICHELIEU, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - Lieu-dit Château Richelieu - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 483399424


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Vins.