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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE André REY
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DOMAINE FONT DE MICHELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FONT DE MICHELE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE André REY

Numéro de dépôt :
1452390
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/02/1998

Présentation de la marque DOMAINE FONT DE MICHELE

Déposée le 24 février 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE André REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE FONT DE MICHELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE André REY, domicilié(e) Avenue Raspail, 84810 AUBIGNAN. - France.

La marque DOMAINE FONT DE MICHELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FONT DE MICHELE est expirée depuis le 24 février 1998.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE André REY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU MARTINET , DOMAINE DU COUDOULET , DOMAINE DE LA PETITE CRAU , DOMAINE DE LA FONT DU LOUP , DOMAINE DE VAL FRAIS , DOMAINE DES ESQUEIRONS


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE André REY - Avenue Raspail, 84810 AUBIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206162 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206161 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206160 - Publication au BOPI 1996-09-16

Vins Appellation Contrôlée