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Marques déposées par Société Civile d'Etudes et de Recherche (S.C.E.R
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LE PACE BREATHING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PACE BREATHING
Société Civile d'Etudes et de Recherche (S.C.E.R.)

Numéro de dépôt :
1538467
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/1999
LE PACE BREATHING de Société Civile d\'Etudes et de Recherche (S.C.E.R

Présentation de la marque LE PACE BREATHING

Déposée le 22 juin 1989 par Société Civile d'Etudes et de Recherche (S.C.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PACE BREATHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Etudes et de Recherche (S.C.E.R.), domicilié(e) Quartier du Pilon Blanc, Chemin de mireïo, 13300 SALON DE PROVENCE - France.

La marque LE PACE BREATHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACE BREATHING est expirée depuis le 22 juin 1999.

Société Civile d'Etudes et de Recherche (S.C.E.R a également déposé les autres marques suivantes : AQUABAC , DEMEURES PLUS , LONGDRINK , ANUJET-HYGIENA , POLOXY , JORDANNE


Société Civile d'Etudes et de Recherche (S.C.E.R.) - Quartier du Pilon Blanc, Chemin de mireïo, 13300 SALON DE PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Appareil de détection et de contrôle de la respiration. Appareil destiné à la production de signaux électriques et électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.