Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN
SOCIETE CIVILE D'ETUDE ET DE REALISATION D'URBANISME, D'ARCHITECTURE, DE GRAPHISME, GROUPE DELTA, 6 RUE MONTMARTRE, 75001 PARIS.

Numéro de dépôt :
1151893
Date de dépôt :
10/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PLAN de SOCIETE CIVILE D\'ETUDE ET DE REALISATION D\'URBANISME

Présentation de la marque PLAN

Déposée le 10 avril 1980 par SOCIETE CIVILE D'ETUDE ET DE REALISATION D'URBANISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'ETUDE ET DE REALISATION D'URBANISME, D'ARCHITECTURE, DE GRAPHISME, GROUPE DELTA, 6 RUE MONTMARTRE, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAYS. - France.

La marque PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PLAN est expirée depuis le 10 avril 1990.


SOCIETE CIVILE D'ETUDE ET DE REALISATION D'URBANISME, D'ARCHITECTURE, DE GRAPHISME, GROUPE DELTA, 6 RUE MONTMARTRE, 75001 PARIS. - France


CABINET HAYS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON, IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS), CARTES A JOUER;CARACTERES D'IMPRIMERIE;CLICHES.JEUX, JOUETS;ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS);ORNEMENTS ET DECORATION POUR ARBRES DE NOEL.EDUCATION ET DIVERTISSEMENT - EDUCATION.INSTITUTIONS DHENSEIGNEMENT.EDITION DE LIVRES, REVUES.ABONNEMENT DE JOURNAUX.PRETS DE LIVRES.DRESSAGE D'ANIMAUX.- DIVERTISSEMENTS, SPECTACLES.DIVERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES OU PAR TELEVISION.PRODUCTION DE FILMS.AGENCES POUR ARTISTES.LOCATION DE FILMS, D'ENREGISTREMENTS PHONOGRAPHIQUES, D'APPAREILS DE PROJECTION DE CINEMA ET ACCESSOIRES, DE DECORS DE THEATRE.DISTRIBUTION DE JOURNAUX. ORGANISATION DE CONCOURS EN MATIERE D'EDUCATION OU DE DIVERTISSEMENT.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.