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Marques déposées par Société Civile d'Architectes ARTEC
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ARTEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEN
Société Civile d'Architectes ARTEC

Numéro de dépôt :
929110
Date de dépôt :
25/05/1971
Lieu de dépôt :
Cambrai

Présentation de la marque ARTEN

Déposée le 25 mai 1971 par Société Civile d'Architectes ARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cambrai), la marque française « ARTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Architectes ARTEC domicilié(e) (soc. civile), place de la République, Cambrai (Nord). - France.

La marque ARTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 53 ans, la marque ARTEN est expirée depuis le 25 mai 1981.


Société Civile d'Architectes ARTEC - (soc. civile), place de la République, Cambrai (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

Etudes dans le domaine de l'environnement, l'urbanisme, l'architecture, l'agencement, la décoration, l'industrialisation de bâtiments, techniques de l'ingénieur.