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Marques déposées par Société Civile COopérative GEnérale des VIgnerons de la Champagne Délimitée dont le Siège Social est à AY (Marne
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DUC DE BRENY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE BRENY
Société Civile COopérative GEnérale des VIgnerons de la Champagne Délimitée dont le Siège Social est à AY (Marne)

Numéro de dépôt :
17230
Date de dépôt :
23/04/1982
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
23/04/1992
DUC DE BRENY de Société Civile COopérative GEnérale des VIgnerons de la Champagne Délimitée dont le Siège Social est à AY (Marne

Présentation de la marque DUC DE BRENY

Déposée le 23 avril 1982 par Société Civile COopérative GEnérale des VIgnerons de la Champagne Délimitée dont le Siège Social est à AY (Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « DUC DE BRENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile COopérative GEnérale des VIgnerons de la Champagne Délimitée dont le Siège Social est à AY (Marne) domicilié(e) 34, rue Jeanson. - France.

La marque DUC DE BRENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BRENY est expirée depuis le 23 avril 1992.

Société Civile COopérative GEnérale des VIgnerons de la Champagne Délimitée dont le Siège Social est à AY (Marne a également déposé les autres marques suivantes : GD GASTON DELIERE , COMTE DE LA ROYE , CHAMPAGNE DE MONCEL , VVE A DE MUZAN , V CHAMPAGNE DES VIGNERONS , PHILIPPE D'EXCEL , SA MAJESTE , VVE DUCLOS , PERRIN , A PERRIN & CO


Société Civile COopérative GEnérale des VIgnerons de la Champagne Délimitée dont le Siège Social est à AY (Marne) - 34, rue Jeanson. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Vins, vins mousseux, Vins de provenance Française à savoir Champagne. Lorsque la Marque sera utilisée pour d'autres produits que le Champagne le mot "Champagne" sera remplacé, en tant que de besoin par le terme adéquat.