Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A DE VITO
SOCIETE CIVILE COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS DE LA CHAMPAGNE DELIMITEE

Numéro de dépôt :
11534
Date de dépôt :
08/02/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Reims

Présentation de la marque A DE VITO

Déposée le 8 février 1978 par SOCIETE CIVILE COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS DE LA CHAMPAGNE DELIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Reims), la marque française « A DE VITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS DE LA CHAMPAGNE DELIMITEE domicilié(e) 34, rue Jeanson - 51160 AY - France.

La marque A DE VITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque A DE VITO est expirée depuis le 8 février 1988.

SOCIETE CIVILE COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS DE LA CHAMPAGNE DELIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : CH CHARLES HENIQUE , LL CHAMPAGNE LEON LECOMTE , CHAMPAGNE L. GALTIER , VVE GALLAIS , LL LEON LECOMTE , CHAMPAGNE CHARLES HENIQUE , L GALTIER , CHAMPAGNE VVE GALLAIS , CHAMPAGNE A DE VITO , PBF BOYER


SOCIETE CIVILE COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS DE LA CHAMPAGNE DELIMITEE - 34, rue Jeanson - 51160 AY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Vins de provenance francaise à savoir Champagne