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Marques déposées par SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERETS COLLECTIF AGRICOLE LA TRUELLE (Sociétè Civile
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SICA LATRUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICA LATRUELLE
SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERETS COLLECTIF AGRICOLE LA TRUELLE (Sociétè Civile)

Numéro de dépôt :
1592712
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
14/05/2000
SICA LATRUELLE de SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D\'INTERETS COLLECTIF AGRICOLE LA TRUELLE (Sociétè Civile

Présentation de la marque SICA LATRUELLE

Déposée le 14 mai 1990 par SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERETS COLLECTIF AGRICOLE LA TRUELLE (Sociétè Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « SICA LATRUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERETS COLLECTIF AGRICOLE LA TRUELLE (Sociétè Civile), domicilié(e) Mairie de SAINT ALBAIN, 71260 LUGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CARETTE Marie-Christine - France.

La marque SICA LATRUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICA LATRUELLE est expirée depuis le 14 mai 2000.


SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERETS COLLECTIF AGRICOLE LA TRUELLE (Sociétè Civile) - Mairie de SAINT ALBAIN, 71260 LUGNY - France


Mme CARETTE Marie-Christine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 21 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle;Transmission totale de propriété n°207892 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 10 juin 1991 - Transmission de propriété n°53857 - Publication au BOPI 1991-06-10

Constructions ou réparations