Marque enregistrée - Marque en non vigueur

winter rosé
Société Civile CHATEAU VAL JOANIS

Numéro de dépôt :
3339551
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2015
winter rosé de Société Civile CHATEAU VAL JOANIS

Présentation de la marque winter rosé

Déposée le 27 janvier 2005 par la société Société Civile CHATEAU VAL JOANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « winter rosé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la société Société Civile CHATEAU VAL JOANIS domicilié(e) VAL JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C CHATEAU VAL JOANIS domicilié(e) VAL JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France.

La marque winter rosé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque winter rosé est expirée depuis le 27 janvier 2015.


Société Civile CHATEAU VAL JOANIS - VAL JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France - SIREN 322670753


S.C CHATEAU VAL JOANIS - VAL JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Vin.