Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROMANIN
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
4279684
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
ROMANIN de SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN

Présentation de la marque ROMANIN

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) Mas de Romanin - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque ROMANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANIN arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE , ROMANIN , (Marque figurative)


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole - Mas de Romanin - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée Alpilles.