Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS DE ROMANIN
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
1674127
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2021

Présentation de la marque MAS DE ROMANIN

Déposée le 7 février 1991 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS DE ROMANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) Mas de Romanin - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque MAS DE ROMANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS DE ROMANIN est expirée depuis le 7 février 2021.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE , ROMANIN , (Marque figurative) , CHATEAU ROMANIN


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société Civile Agricole - Mas de Romanin - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 3 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°323217 - Publication au BOPI 2001-05-03

Inscription le 21 juin 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°325655 - Publication au BOPI 2001-06-21

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2193966 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503853 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Renouvellement sans limitation le 1 février 2011 n°2461921 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Vins de pays vins d'appellations d'origine, vins spiritueux d'appellations d'origine, apéritifs à base de vins, liqueurs