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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
4207141
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2025
Marque figurative de SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207141.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE , ROMANIN , (Marque figurative)


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole - MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Huiles d'olive comestibles ; olives conservées, olives confites ; tapenades ;

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Protégée ; vins bénéficiant d'une Indication Géographique Protégée ; liqueurs, digestifs ;

Services de présentation de produits sur tous supports ; services de vente en gros et au détail, services de vente au détail sur Internet, services de vente au détail en magasins, services de vente au détail par correspondance, tous ces services ayant trait aux vins, aux liqueurs et spiritueux, ainsi qu'aux huiles d'olive et conserves à base d'olive.