Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHAPELLE DE ROMANIN
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
95598318
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2025

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE ROMANIN

Déposée le 15 novembre 1995 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPELLE DE ROMANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque LA CHAPELLE DE ROMANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHAPELLE DE ROMANIN arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE , ROMANIN , (Marque figurative)


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole - MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299953 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 14 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443771 - Publication au BOPI 2006-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2015 n°2589008 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-09

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie). Vins et eaux de vie d'appellation d'origine