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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN
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LA CHAPELLE DE ROMANIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHAPELLE DE ROMANIN
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, société civile agricole

Numéro de dépôt :
3353233
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/04/2025
LA CHAPELLE DE ROMANIN de SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE ROMANIN

Déposée le 15 avril 2005 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA CHAPELLE DE ROMANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) Mas de romanin - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque LA CHAPELLE DE ROMANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE DE ROMANIN arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE , ROMANIN , (Marque figurative)


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, société civile agricole - Mas de romanin - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Inscription le 14 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443771 - Publication au BOPI 2006-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584765 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château Romanin ”.