Marque renouvelée - Marque en vigueur

L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
3629168
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE de SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN

Présentation de la marque L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE

Déposée par voie électronique le 12 février 2009 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme Suzer Katy domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , ROMANIN , (Marque figurative) , CHATEAU ROMANIN


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole - MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme Suzer Katy - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 25 février 2019 n°2707553 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-25

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Romanin".