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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN
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CHATEAU ROMANIN LE COEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU ROMANIN LE COEUR
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
4207151
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2025
CHATEAU ROMANIN LE COEUR de SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN

Présentation de la marque CHATEAU ROMANIN LE COEUR

Déposée le 4 septembre 2015 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU ROMANIN LE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque CHATEAU ROMANIN LE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROMANIN LE COEUR arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE , ROMANIN , (Marque figurative)


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole - MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Les Baux de Provence provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Romanin ;

Services de présentation sur tous supports des vins d'Appellation d'Origine Protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château Romanin » ; services de vente en gros et au détail, services de vente au détail sur Internet, services de vente au détail en magasins, services de vente au détail par correspondance, tous ces services ayant trait aux vins d'Appellation d'Origine Protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château Romanin ».