Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN
/
CHATEAU ROMANIN LA CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU ROMANIN LA CHAPELLE
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
4214203
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
CHATEAU ROMANIN LA CHAPELLE de SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN

Présentation de la marque CHATEAU ROMANIN LA CHAPELLE

Déposée le 1 octobre 2015 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU ROMANIN LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque CHATEAU ROMANIN LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROMANIN LA CHAPELLE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE , ROMANIN , (Marque figurative)


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société civile agricole - MAS DE ROMANIN - 13210 - SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Les Baux de Provence Blanc ”, “ Les Baux de Provence Rose ”, “ Les Baux de Provence Rouge ” provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château Romanin ” ;

Services de présentation sur tous supports de vins d'Appellation d'Origine Protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château Romanin » ; services de vente en gros et au détail, services de vente au détail sur Internet, services de vente au détail en magasins, services de vente au détail par correspondance, tous ces services ayant trait aux vins d'Appellation d'Origine Protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château Romanin ».