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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN
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Château ROMANIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château ROMANIN
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3181976
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/09/2022
Château ROMANIN de SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN

Présentation de la marque Château ROMANIN

Déposée le 5 septembre 2002 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Château ROMANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) Mas de Romanin - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque Château ROMANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château ROMANIN est expirée depuis le 5 septembre 2022.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE , ROMANIN , (Marque figurative)


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société Civile Agricole - Mas de Romanin - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503853 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497931 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.