Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROMANIN
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
1683358
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
03/07/2021

Présentation de la marque CHATEAU ROMANIN

Déposée le 3 juillet 1991 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « CHATEAU ROMANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN domicilié(e) Mas de Romanin - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque CHATEAU ROMANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROMANIN est expirée depuis le 3 juillet 2021.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , (Marque figurative) , CR CHATEAU ROMANIN , CHATEAU ROMANIN , L ETOILE DE ROMANIN LES BAUX-DE-PROVENCE , ROMANIN , (Marque figurative)


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN, Société Civile Agricole - Mas de Romanin - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201629 - Publication au BOPI 2001-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503853 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474257 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28

Vins et vins spiritueux d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU ROMANIN", apéritis à base de vins, liqueurs