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Marques déposées par la société Société Civile “ Chateau La Haye 
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LE FLEUVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FLEUVE
Société Civile “ Chateau La Haye ”, société civile

Numéro de dépôt :
96615969
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2026

Présentation de la marque LE FLEUVE

Déposée le 15 mars 1996 par la société Société Civile “ Chateau La Haye  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FLEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société Société Civile “ Chateau La Haye  domicilié(e) Leyssac - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 561 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque LE FLEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FLEUVE arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

Société Civile “ Chateau La Haye  a également déposé les autres marques suivantes : LE FLEUVE , CHATEAU LA HAYE


Société Civile “ Chateau La Haye ”, société civile - Leyssac - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 380561639


Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299560 - Publication au BOPI 2005-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 3 février 2016 n°2609035 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)