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Marques déposées par la société Société Civile “ Château La Haye ” société civile
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LE FLEUVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FLEUVE
Société Civile “ Château La Haye ” société civile

Numéro de dépôt :
95587086
Date de dépôt :
06/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2015

Présentation de la marque LE FLEUVE

Déposée le 6 septembre 1995 par la société Société Civile “ Château La Haye ” société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FLEUVE »

Le déposant est la société Société Civile “ Château La Haye ” société civile domicilié(e) 28 rue d'Armenonville,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2287382) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 561 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2287382) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FLEUVE est expirée depuis le 6 septembre 2015.

Société Civile “ Château La Haye ” société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA HAYE , LE FLEUVE


Société Civile “ Château La Haye ” société civile - 28 rue d'Armenonville,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2287382) - 92200 - France - SIREN 380561639


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2287382) - 75009 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287382 - Publication au BOPI 2005-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)