Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'EPERON
SOCIETE CIVILE CHATEAU L'EPERON (S.C.)

Numéro de dépôt :
1644678
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2001

Présentation de la marque CHATEAU L'EPERON

Déposée le 11 février 1991 par SOCIETE CIVILE CHATEAU L'EPERON (S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'EPERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE CHATEAU L'EPERON (S.C.), domicilié(e) L'Eperon, 33240 VERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William BOLTER - France.

La marque CHATEAU L'EPERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'EPERON est expirée depuis le 11 février 2001.


SOCIETE CIVILE CHATEAU L'EPERON (S.C.) - L'Eperon, 33240 VERAC - France


William BOLTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU L'EPERON