Marque expirée - Marque en non vigueur

LA LICORNE
Société Civile CHATEAU CARCANIEUX SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
97675487
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017

Présentation de la marque LA LICORNE

Déposée le 24 avril 1997 par la société Société Civile CHATEAU CARCANIEUX SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LICORNE »

Le déposant est la société Société Civile CHATEAU CARCANIEUX SOCIETE CIVILE domicilié(e) Terres Hautes de Carcanieux, 25 route de Lescapon,33340 QUEYRAC (dossier no 2337017) - 33340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 174 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile CHATEAU CARCANIEUX domicilié(e) 82 rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2337017) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA LICORNE est expirée depuis le 24 avril 2017.

Société Civile CHATEAU CARCANIEUX SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES LATTES CRU BOURGEOIS , CHATEAU CARCANIEUX CRU BOURGEOIS


Société Civile CHATEAU CARCANIEUX SOCIETE CIVILE - Terres Hautes de Carcanieux, 25 route de Lescapon,33340 QUEYRAC (dossier no 2337017) - 33340 - France - SIREN 314174707


Société Civile CHATEAU CARCANIEUX - 82 rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2337017) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2007 n°2337017 - Publication au BOPI 2007-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)